Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION
H&A LOCATION, SAS

Numéro de dépôt :
3909387
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION de H&A LOCATION

Présentation de la marque GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H&A LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H&A LOCATION domicilié(e) 20 rue ferrere, 2eme etage - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 712 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H&A LOCATION, M. Arnaud Tabary domicilié(e) 20 rue ferrere, 2eme etage - 33000 - Bordeaux - France.

La marque GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION est expirée depuis le 30 mars 2022.

H&A LOCATION a également déposé les autres marques suivantes : H & A LOCATION , H&A DECO , H & A , H & A LOCATION , HA LOCAZIONE , H & A , H & A OCCASION


H&A LOCATION, SAS - 20 rue ferrere, 2eme etage - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 453712184


H&A LOCATION, M. Arnaud Tabary - 20 rue ferrere, 2eme etage - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 7 octobre 2013 - Changement d'adresse n°610219 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Boîtes en bois ou en matières plastiques ; Barriques non métaliliques vides destinées à contenir du vin, spiritueux, vinaigres, cidres et alcools divers ;

Service rendu dans le cadre de la vente au détail et en gros de barriques de vins vides d'occasion destinés à la construction, l'aménagement ou la décoration ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.