GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION
Présentation de la marque GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION
Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H&A LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANTIE DE RECYCLAGE BARRIQUES H&A OCCASION est expirée depuis le 30 mars 2022.
H&A LOCATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 7 octobre 2013 - Changement d'adresse n°610219 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07